Préambule

Cogito’Z a conçu des cours en ligne pour aider les personnes à mieux se comprendre et enrichir leurs pratiques, en s’appuyant sur des contenus pédagogiques rigoureux, élaborés par des psychologues cliniciens. Ces cours sont aujourd’hui distribués et rendus accessibles par PAPEL.

Ces cours s’adressent à toute personne souhaitant mieux se connaître, mieux comprendre les autres, ou enrichir ses pratiques dans le cadre de son parcours personnel ou professionnel.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour vocation de définir le cadre de notre relation de manière claire et transparente, dans un esprit de confiance mutuelle.

Article 1 - Identification du vendeur

PAPEL est la société exploitant la plateforme de cours en ligne Cogito’Z accessible sur cogitoz.podia.com. Elle est constituée sous forme de Société par Actions Simplifiée au capital de 100 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 843 729 864, dont le siège social est situé au 58 rue de Monceau, C/O Les Tricolores, 75008 Paris, numéro de TVA intracommunautaire FR18843729864. Ci-après désignée « le Vendeur ».

Et toute personne physique ou morale procédant à l’achat d’un ou plusieurs cours sur la plateforme cogitoz.podia.com, ci-après désignée « l’Acheteur ».

Contact : elearning@cogitoz.com

Article 2 - Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de cours numériques proposés sous la marque Cogito’Z sur la plateforme cogitoz.podia.com.

Article 3 - Cours en ligne proposés

3.1 Description des cours

PAPEL propose des cours en ligne sous la marque Cogito’Z. Chaque cours est présenté sur la plateforme cogitoz.podia.com avec une description détaillée de son contenu pédagogique et de ses objectifs.

Ces contenus ont été conçus et rédigés sous la direction de Jeanne Siaud-Facchin, psychologue clinicienne et fondatrice du réseau Cogito’Z, avec la contribution des psychologues cliniciens du réseau. Jeanne Siaud-Facchin a assuré la coordination et la validation de l’ensemble des contenus. Ces contenus ont une vocation exclusivement pédagogique et ne se substituent pas à un accompagnement médical ou thérapeutique.

3.2 Accès aux cours

L’accès aux cours est ouvert à toute personne, sans prérequis particulier. Chaque cours est accessible pendant une période de six (6) mois à compter de la date d’achat, afin de permettre à chacun d’avancer à son propre rythme.

Passé ce délai, les Acheteurs souhaitant reprendre leur cours sont invités à contacter PAPEL à l’adresse elearning@cogitoz.com. Des conditions tarifaires adaptées pourront leur être proposées.

3.3 Attestation de suivi

À l’issue du cours, l’Acheteur reçoit une attestation de complétion.

Article 4 - Tarifs

Les tarifs des cours sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. PAPEL se réserve la possibilité de faire évoluer ses tarifs. Le tarif applicable est celui affiché au moment de la commande.

Des offres promotionnelles peuvent être proposées ponctuellement dans le cadre de partenariats ou d’opérations spéciales.

Article 5 - Paiement

5.1 Moyens de paiement

Le règlement s’effectue par carte bancaire sur le système sécurisé de la plateforme Podia. Aucune donnée bancaire n’est conservée par PAPEL.

5.2 Facilités de règlement

Un paiement en trois fois sans frais peut être proposé pour certains cours. Cette option est indiquée sur la page du cours concerné lorsqu’il est disponible.

Article 6 - Accès au cours

Les cours étant des contenus numériques, l’accès est ouvert dès confirmation du paiement. Un email récapitulatif contenant les informations de connexion est envoyé à l’adresse indiquée lors de la commande.

Article 7 - Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l’Acheteur consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités.

Pour exercer ce droit, l’Acheteur adresse sa demande à PAPEL par email à elearning@cogitoz.com avant l’expiration du délai. PAPEL procède au remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception de la demande.

Article 8 - Contenus et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus des cours (vidéos, documents, textes, exercices) est protégé par le droit d’auteur et constitue la propriété de PAPEL. La marque Cogito’Z est utilisée dans le cadre d’un accord avec sa fondatrice.

L’accès aux cours est personnel et non transmissible. Les contenus sont mis à disposition pour un usage privé et ne peuvent être partagés, reproduits ou utilisés à des fins commerciales sans accord préalable écrit de PAPEL.

Article 9 - Engagements de PAPEL

PAPEL s’engage à mettre tout en oeuvre pour garantir la disponibilité de la plateforme et la qualité des contenus proposés. En cas d’interruption technique indépendante de sa volonté, PAPEL s’engage à rétablir l’accès dans les meilleurs délais.

Chaque cours est conçu pour que chacun progresse à son propre rythme, en respectant la singularité de chaque parcours.

Article 10 - Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité disponible sur la plateforme cogitoz.podia.com, à laquelle nous vous invitons à vous référer.

Article 11 - Règlement des litiges

11.1 Dialogue et résolution amiable

En cas de difficulté, l’Acheteur est invité à contacter PAPEL en priorité à l’adresse elearning@cogitoz.com. Nous nous engageons à apporter une réponse attentive dans les meilleurs délais.

11.2 Médiation

En l’absence de solution amiable, l’Acheteur consommateur peut saisir gratuitement le médiateur CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) :

CM2C - 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris

Site : www.cm2c.net - Email : cm2c@cm2c.net

11.3 Juridiction compétente

En cas de litige non résolu, les tribunaux de Paris seront compétents.

Article 12 - Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Article 13 - Évolution des conditions

PAPEL se réserve la possibilité de faire évoluer ces conditions. En cas de modification substantielle, les Acheteurs en seront informés. Les conditions applicables sont celles acceptées par l’Acheteur au moment de sa commande.

Dernière mise à jour : 31 mars 2026